Date Ordre du jour Document
02/04/2013 Conseil Municipal du 22 mars 2013

1. Avenant au contrat de maintenance des postes de relevage

2. Contrat de maintenance des installations de climatisation de la salle des...

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04/03/2013 Conseil Municipal du 15 février 2013

1. Pôle maison des services : maîtrise d'ouvrage déléguée

2....

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13/12/2012 Conseil Municipal du 12 décembre 2012

1. Ancien site de SAS Düker : participation financière avec l'Etablissement Public Foncier de...

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10/12/2012 Conseil Municipal du 07 décembre 2012

Absence de quorum.

23/10/2012 Conseil Municipal du 19 octobre 2012

1. Décision modificative n° 1

2. Chèques cadeaux naissances :...

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05/10/2012 Conseil Municipal du 05 octobre 2012

1. Pôle maison des services : permis de construire

2. Pôle maison...

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31/08/2012 Conseil Municipal du 31 août 2012

1. Pôle maison des services : étude de sol,

2. Pôle maison des...

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08/06/2012 Conseil Municipal du 08 juin 2012

1. Subvention exceptionnelle au Club Sportif de Cousances-les-Forges pour la fête de la...

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12/04/2012 Conseil Municipal du 05 avril 2012

1. Ecole primaire : école numérique en Meuse

2. Compte de gestion...

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09/02/2012 Conseil Municipal du 09 février 2012

1. Maison des services : choix du maître d'oeuvre

2. Subvention...

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19/01/2012 Conseil Municipal du 19 janvier 2012

1. Travaux salle des fêtes : ventilation

2. Ancien site de SAS DÜKER

3. Indemnité de conseil aux comptables du...

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02/12/2011 Conseil municipal du 02 décembre 2011

1. Plan d'aménagement de la forêt communale 2011-2025

2....

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20/10/2011 Conseil Municipal du 20 octobre 2011
  1. Logiciels au secrétariat de mairie,
  2. Cotisation au centre...
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09/09/2011 Conseil Municipal du 9 septembre 2011
  1. Requalification d'espaces publics : étude du Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement,
  2. Ancien site de SAS DUKER...
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17/06/2011 Conseil Municipal du 17 juin 2011
  1. Élections délégués pour élections sénatoriales,
  2. Shéma départemental de coopération intercommunale,
  3. Subventions...
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27/05/2011 Conseil Municipal du 27 mai 2011
  1. Réhabilitation de la salle des fêtes,
  2. Réhabilitation de...
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27/04/2011 Conseil Municipal du 27 avril 2011
  1. Compte de gestion 2010,
  2. Compte administratif...
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18/03/2011 Conseil Municipal du 18 mars 2011
  1. Élection d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission,
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04/02/2011 Conseil Municipal du 04 février 2011
  1. Réhabilitation de la salle des fêtes,
  2. Financement des...
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17/11/2010 Conseil Municipal du 17 novembre 2010
  1. Réhabilitation de la salle des fêtes,
  2. Pose fourreau...
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